Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DURSOC
Monsieur Alain BALLERET

Numéro de dépôt :
1412722
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1997

Présentation de la marque DURSOC

Déposée le 9 juin 1987 par monsieur Alain BALLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BALLERET domicilié(e) 85, boulevard Carnot, 78110 LE VESINET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DURSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURSOC est expirée depuis le 9 juin 1997.

Alain BALLERET a également déposé les autres marques suivantes : DURSOC , ZNZ


Monsieur Alain BALLERET - 85, boulevard Carnot, 78110 LE VESINET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription - Transmission de propriété n°41037 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41036 - Publication au BOPI

Alliages en lingots ou en barres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.